Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASULI
WOJTAS SABINE
DELCOURT YVAN

Numéro de dépôt :
96654646
Date de dépôt :
10/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2006

Présentation de la marque ASULI

Déposée le 10 décembre 1996 par WOJTAS SABINE et DELCOURT YVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASULI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Les déposants sont WOJTAS SABINE, domicilié(e) 12 RUE SAINT FERDINAND, 75017 PARIS - France et DELCOURT YVAN, domicilié(e) 12 RUE SAINT FERDINAND, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELCOURT YVAN - France.

La marque ASULI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASULI est expirée depuis le 10 décembre 2006.


WOJTAS SABINE - 12 RUE SAINT FERDINAND, 75017 PARIS - France

DELCOURT YVAN - 12 RUE SAINT FERDINAND, 75017 PARIS - France


DELCOURT YVAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Joaillerie, bijouterie ; pierres précieuses. Cuir et imitations du cuir, sacs à main - sacs de voyage - sacs à dos - valises, malles. Vêtements (habillement) chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.